Le service Lamina Fidelity est édité par :
BARRAUT Adrien, pour LAMINA
Le service est hébergé par Vercel Inc., 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis.
La base de données et l'authentification sont opérées par Supabase, sur des serveurs situés en Irlande (Union européenne), région eu-west-1.
L'ensemble des éléments du service (logiciel, interface, textes, logo Lamina Fidelity) est la propriété de l'éditeur mentionné à l'article 1, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite.
Cette clause ne s'applique pas aux contenus propres à chaque entreprise cliente (logo, textes de récompense, éléments de marque), qui restent la propriété de l'entreprise concernée.
Le traitement des données personnelles réalisé dans le cadre du service est décrit dans la politique de confidentialité.
Le service n'utilise que des cookies et technologies de stockage strictement nécessaires à son fonctionnement (connexion, session, mode hors-ligne). Le détail est précisé dans la politique de confidentialité.
Le service est fourni en mode « meilleurs efforts » (obligation de moyens). L'éditeur ne garantit pas un fonctionnement ininterrompu ou sans erreur du service, notamment en cas de maintenance, de panne, ou de dysfonctionnement des prestataires tiers dont dépend le service (Supabase, Vercel, Apple, Google).
L'éditeur ne pourra être tenu responsable :
Dans les limites permises par la loi, la responsabilité de l'éditeur, si elle devait être engagée, est limitée aux dommages directs et prévisibles.
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.